Contrat Financier
Contrat Financier 2011/2012 (Maternelles)
Madame ou Monsieur………………………………………………………………………
Parents de……………………………………………………………
Inscrit en classe de ……………….
S’engagent à verser mensuellement (pendant 10 mois) :
CONTRIBUTION FAMILIALE :
la contribution individuelle + frais de fonctionnement : 31.60 €
· VOTRE CONTRIBUTION VOLONTAIRE : ……………………
SERVICES ANNEXES :
Le restaurant scolaire L M J V
- ½ pension 2j/sem (32,00 € par mois) : ……………… □ □ □ □
- ½ pension 3j/sem (48,10 € par mois) : …………… □ □ □ □
- ½ pension 4j/sem (64,10 € par mois ) : …………… □ □ □ □
- occasionnellement (4,80€ /repas)
La garderie du matin
- 1 à 2 fois/sem (10 € par mois) : …………………..
- 3 à 4 fois/sem (18 € par mois) : ……………...
- occasionnellement (2 € par jour)
La garderie du soir jusque 17h45
- 1 à 2 fois/sem (14 € par mois) : ………………..….
- 3 à 4 fois/sem (25 € par mois) : …………………..
- occasionnellement (2 € par jour)
La garderie après 17h45
- 1 à 2 fois/sem (10 € par mois) : …………………….
- 3 à 4 fois/sem (18 € par mois) : …………………….
- occasionnellement (2 € par jour)
· Activités et sorties pédagogiques : 0 €.
· Goûter : 0 €.
Cas particulier : Si un voyage linguistique, artistique ou une classe de découverte est organisé dans une classe, les modalités financières seront expliquées aux parents d’élèves concernés.
SOIT UN TOTAL MENSUEL DE :
Paiement par prélèvement mensuel le 5 du mois suivant la facturation
En cas de changement de compte bancaire, veuillez demander un formulaire d’autorisation de prélèvement.
Cotisation Apel/abonnement Famille Education : 13€ facturés en septembre
sauf si (cocher) □ vous cotisez déjà dans un autre établissement, lequel: ..............................................
Fait à :
Date : Signature :
Aucune régularisation ne sera effectuée sur la garderie et l'étude. Les régularisations de cantine seront effectuées uniquement sur justificatif écrit pour raison médical (à remettre dans la boîte aux lettres verte située dans le hall des maternelles).
D'autre part, aucun engagement de contrat ne sera pris en compte EN COURS de mois. Les changements de contrat doivent parvenir (boîte aux lettres verte) avant le 20 du mois pour le mois suivant.
La trésorière de l'école ne nouos permet pas de supporter un retard de paiement. En cas de difficultés, nous vous demandons d'en informer au plus vite la comptabilité afin d'étudier une solution personnalisée.
En cas de non respect du contrat financier et du règlement de l'école, l'école se réserve le droit de ne pas réinscrire votre enfant l'année scolaire suivante.
Fait à :
Date : Signature :
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Contrat Financier 2011/2012 (Primaires)
Madame ou Monsieur………………………………………………………………………
Parents de……………………………………………………………
Inscrit en classe de ……………….
S’engagent à verser mensuellement (pendant 10 mois) :
CONTRIBUTION FAMILIALE :
la contribution individuelle + frais de fonctionnement : 30.60 €
· VOTRE CONTRIBUTION VOLONTAIRE : ……………………
SERVICES ANNEXES :
* jours à mentionner obligatoirement (cocher les cases de présence)
Le restaurant scolaire L M J V
- ½ pension 2j/sem (32,00 € par mois) : ……………… □ □ □ □
- ½ pension 3j/sem (48,10 € par mois) : ……………… □ □ □ □
- ½ pension 4j/sem (64,10 € par mois ) : ……………… □ □ □ □
- occasionnellement (4,80€ /repas)
La garderie du matin
- 1 à 2 fois/sem (10 € par mois) : …………………….
- 3 à 4 fois/sem (18 € par mois) : ……………..…….
- occasionnellement (2 € par jour )
L’étude jusque 17h45
- 1 à 2 fois/sem (13 € par mois) : ………………..…. □ □ □ □
- 3 à 4 fois/sem (23 € par mois) : …………………... □ □ □ □
- occasionnellement (3 € par jour)
La garderie après 17h45
- 1 à 2 fois/sem (10 € par mois) : …………………….
- 3 à 4 fois/sem (18 € par mois) : …………………….
- occasionnellement (2 € par jour)
· Activités et sorties pédagogiques : 0 €.
Cas particulier : Si un voyage linguistique, artistique ou une classe de découverte est organisé dans une classe, les modalités financières seront expliquées aux parents d’élèves concernés.
SOIT UN TOTAL MENSUEL DE :
Paiement par prélèvement mensuel le 5 du mois suivant la facturation
En cas de changement de compte bancaire, veuillez demander un formulaire d’autorisation de prélèvement.
sauf si (cocher) □ vous cotisez déjà dans un autre établissement, lequel: ..............................................
Fait à :
Date : Signature :
Aucune régularisation ne sera effectuée sur la garderie et l'étude. Les régularisations de cantine seront effectuées uniquement sur justificatif écrit pour raison médical (à remettre dans la boîte aux lettres verte située dans le hall des maternelles).
D'autre part, aucun engagement de contrat ne sera pris en compte EN COURS de mois. Les changements de contrat doivent parvenir (boîte aux lettres verte) avant le 20 du mois pour le mois suivant.
La trésorière de l'école ne nouos permet pas de supporter un retard de paiement. En cas de difficultés, nous vous demandons d'en informer au plus vite la comptabilité afin d'étudier une solution personnalisée.
En cas de non respect du contrat financier et du règlement de l'école, l'école se réserve le droit de ne pas réinscrire votre enfant l'année scolaire suivante.
Fait à :
Date : Signature :
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